En 2005, 200 millions d’ordinateurs, 75 millions de lecteurs MP3, autant d’appareils photo numériques et 800 millions de téléphones portables ont été vendus à travers le monde. Et ceux-ci se substituent peut-être déjà à d’anciens modèles, et vont inévitablement être remplacés dans un futur très proche. Comment ces masses de plus en plus importantes de déchets électroniques vont-elles être gérées? Des nouvelles des recherches et de la campagne de sensibilisation de la Déclaration de Berne.

Alors qu’au Nord les déchets électroniques sont soumis à des réglementations contraignantes et traités par des infrastructures de recyclage hautement technologiques, les pays du Sud ne peuvent compter ni sur de telles législations ni sur un système de traitement écologique des vieux appareils. Une inégalité d’autant plus aiguë que certains pays industrialisés se déchargent de la gestion de leurs déchets sur le Sud, en exportant leurs vieux appareils. Malgré un contexte favorable à la gestion des déchets électroniques – réglementations étendues, reconnaissance du principe de responsabilité du pollueur – de nombreuses zones d’ombre subsistent, en particulier dans la mise en œuvre et le contrôle des réglementations.

Responsabiliser les pollueurs
Le principe de la responsabilité du producteur est reconnu, tant dans la législation suisse qu’européenne. Appliqué au domaine des déchets, le principe du pollueur payeur implique que tout producteur de déchets en paie l’élimination dans le respect de l’environnement. Ce principe, énoncé dans une directive européenne (DEEE), oblige les fabricants soit à mettre en place un système individuel de collecte sélective des déchets, soit à contribuer financièrement à un système existant. L’idée étant d’amener le producteur à concevoir des produits moins toxiques et plus faciles à recycler.

En Suisse, les fabricants et importateurs d’appareils électroniques ayant établi un système de collecte et de recyclage sur une base volontaire, un règlement n’a pas dû l’imposer. Ce système a l’avantage d’avoir été mis en place plus facilement et plus rapidement, mais souffre d’autres problèmes. D’une part, les différentes responsabilités des producteurs, en particulier celle d’informer les clients sur le recyclage, ne sont pas aussi clairement énoncées que dans la législation européenne. D’autre part, le contrôle se fait, lui aussi, sur une base volontaire.

Restriction des substances toxiques
Une deuxième directive européenne (RoHS), entrée en vigueur en juillet de cette année, restreint l’utilisation de plusieurs substances toxiques – six au total – dans les équipements électroniques. Le plomb, le cadmium ou le mercure, notamment, sont ainsi bannis des nouveaux appareils commercialisés en Europe. L’application de cette directive a en fait des répercussions à l’échelle mondiale. L’industrie électronique étant globalisée – les pièces qui composent un ordinateur ou un téléphone portable peuvent provenir des cinq continents – les fabricants ont été contraints d’appliquer la directive à l’ensemble de leurs sites de production, y compris chez leurs sous-traitants.

Malgré cette évolution positive, d’importantes lacunes subsistent. En premier lieu, la restriction de l’utilisation des substances toxiques ne s’applique qu’au produit final. Les fabricants recourent encore à des produits toxiques pour la production des pièces électroniques qui, bien qu’imperceptibles dans le produit final, continuent à polluer. Par ailleurs, un certain nombre de substances dangereuses* pour la santé et l’environnement n’apparaissent pas dans la liste des produits bannis, et sont toujours utilisées.

*Notamment béryllium, chlorure de polyvinyle (PVC) et tous les retardateurs de flamme bromés (pour l’heure deux types de retardateurs sont interdits).

Pas de réponse globale
Ces réglementations ne s’attaquent qu’à une partie du problème. La question de la durabilité des équipements ou de l’utilisation massive des ressources naturelles pendant le processus de production n’est pas abordée. Pourtant, la production est la phase la plus polluante du cycle de vie des appareils électroniques, car très gourmande en eau, en énergie et en produits chimiques.

Le remplacement toujours plus rapide des appareils, en partie dû à leur faible qualité, est à la base de l’augmentation croissante du nombre de déchets. Afin d’être plus durables, les appareils devraient être conçus pour des mises à jour potentielles, telles que la possibilité d’ajouter de la mémoire sur les ordinateurs ou d’adapter un téléphone portable à différentes normes de communication.

Au Sud, croissance de la consommation
Les pays du Sud deviennent eux-mêmes des consommateurs de plus en plus friands d’appareils électroniques, et en particulier de téléphones portables. Avec plus de 1 milliard d’habitants, l’Inde représente un marché énorme et en forte croissance. Les trois premiers fabricants mondiaux Nokia, Motorola et Samsung l’ont vite compris et, après la Chine, investissent massivement dans des centres de production indiens. La plus grande partie de la production est destinée au marché intérieur.

Cette forte croissance pose un problème majeur pour l’Inde, comme pour tous les pays qui ne possèdent pas de système de gestion des déchets électroniques: que faire de ces millions de téléphones lorsqu’ils seront remplacés par les nouveaux modèles? Cette question est d’autant plus cruciale que des appareils électroniques obsolètes exportés des pays industrialisés viennent s’ajouter à la masse de déchets que les pays en développement doivent déjà gérer.

Ted Smith, David A. Sonnenfeld, David Naguib Pellow (Eds), Challenging the Chip. Labor rights and environmental justice in the global electronics industry, Temple University Press, Philadelphia, 2006, 357 pp. Campagne de Greenpeace contre l’utilisation des substances toxiques, www.greenpeace.org/international/campaigns/toxics/electronics Le site de l’Office fédéral de l’environnement informe sur les ordonnances qui réglementent les déchets électroniques (OREA et Orr-Chim): www.environnement-suisse.ch